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Contenu du site

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Propriété intellectuelle

Les marques et logos de la Fondation EDF et de ses partenaires figurant sur les sites sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable de la Fondation groupe EDF et des partenaires, en est strictement interdite.

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Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les bases de données figurant, le cas échéant, sur le site Fondation EDF sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, la Fondation groupe EDF interdit expressément toute réutilisation, reproduction ou extraction d’éléments de ces bases de données. La réutilisation, reproduction ou extraction non autorisée, engage la responsabilité de l’utilisateur.

Dans l’hypothèse où l’utilisateur souhaiterait utiliser un des contenus du site (texte, image…), vous devez obtenir l’autorisation écrite, expresse et préalable de la Fondation groupe EDF, en envoyant un courriel à fondation-edf@edf.fr

Responsabilités

Risques spécifiques liés aux réseaux informatiques :

La Fondation groupe EDF met en œuvre des moyens techniques et organisationnels destinés à assurer la sécurité et la confidentialité des fichiers constitués à partir des données nominatives collectées sur son site Internet.

Cependant, la Fondation groupe EDF ne maîtrise pas tous les risques liés au fonctionnement d’internet.

L’utilisateur déclare connaître et accepter les caractéristiques propres aux réseaux informatiques et de télécommunications. En particulier, la Fondation groupe EDF ne pourra être tenue pour responsable, dans les cas suivants, sans qu’il s’agisse d’une liste limitative :

• interruption des réseaux, délais ou retards dans l’acheminement des messages électroniques ou toutes autres données ;
• défaillances matérielles ou logicielles ;
• malveillances, vol de données, virus informatiques, insuffisances des mesures de protection et de sauvegarde ;
• erreurs de manipulation, mauvaise utilisation des matériels et logiciels ;
• perte de données et/ou de transactions, interruptions d’activité ou autre perte de nature pécuniaire qui en résulterait ;
• problèmes liés au contenu des sites Internet, des courriers électroniques et toutes informations transmises par les réseaux ;
• usage détourné ou malveillant des données, des textes, des images ou des informations
• tous cas de force majeure, d’évènement imprévisible ou toutes autres causes ne dépendant pas de la volonté délibérée de la Fondation groupe EDF.
• la Fondation groupe EDF n’exerce pas de contrôle, de quelque forme que ce soit, sur la nature ou les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l’intermédiaire de son centre serveur.

En conséquence, la Fondation groupe EDF n’assume pas de responsabilité sur les services accessibles par Internet et notamment pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l’accès de quiconque au site, ou de l’impossibilité d’y accéder, de l’utilisation du site et /ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Droit applicable

Le droit applicable au site Fondation EDF est le droit français. Les contenus et services en ligne sur le site fondation.edf.com sont proposés en français.